Cette structure a été créée en 1997 à l’Assistance publique des hôpitaux de Marseille (AP-HM) et est dirigée par le Professeur Marie-Pascale Lehucher-Michel, spécialiste en médecine du travail. La consultation est située au sein du Service de médecine et santé au travail à l’Hôpital de la Timone.

Les centres de consultations de pathologie professionnelle (CCPP) ont pour but d'aider le médecin, traitant ou du travail, à faire le diagnostic de l'origine professionnelle d'une maladie. On compte actuellement 30 CCPP actifs sur l’ensemble du territoire. Implantées majoritairement dans des centres hospitalo-universitaires, ces consultations disposent d'un plateau technique hospitalier et sont assurées par des praticiens spécialisés en pathologie professionnelle et recouvrant l'essentiel des disciplines médicales impliquées.

Les patients viennent consulter dans ces centres à la demande d’un médecin du travail, d’un médecin traitant ou d’une institution le plus souvent pour des motifs d’aide au diagnostic de l’origine professionnelle, de conseils pour aptitude difficile, d’orientation professionnelle ou de reclassement.
Les CCPP coopèrent avec les CARSAT, entretiennent des relations privilégiées avec les médecins du travail et favorisent une synergie pour les actions de prévention sur les nuisances responsables de pathologies professionnelles, ainsi que de prévention de la désinsertion.
Les données des consultations et le degré d’imputabilité de la pathologie à l’exposition estimé par les experts des centres sont enregistrés dans la base nationale du  Réseau national de vigilance et de prévention des pathologies professionnelles (RNV3P)  qui regroupe les  30 CCPP .
Le RNV3P constitue une plateforme d’échanges entre cliniciens et autres professionnels de la santé au travail et un système de vigilance, d’amélioration des connaissances et de prévention des risques professionnels. Depuis juillet 2010, l’Anses, animateur de ce réseau, a pour mission de coordonner toutes les activités associées au RNV3P et participe aux travaux scientifiques en partenariat avec la  Caisse nationale d’assurance maladie  dont le régime des indépendants, la  Caisse centrale de la mutualité sociale agricole  ,  Santé publique France  , l’ Institut national de recherche et de sécurité  pour la prévention des accidents du travail (INRS)  et des maladies professionnelles et la  Société française de médecine du travail (SFMT)  .
Les objectifs principaux du RNV3P sont le repérage de risques émergents ou ré-émergents en santé au travail ; le repérage, la description et la prévention de situations professionnelles à risque sanitaire en France ; l’amélioration et l’harmonisation des pratiques de diagnostic des pathologies liées au travail et à l’environnement. Le RNV3P a également pour vocation d’aider à définir des actions prioritaires régionales ou nationales.
Ainsi, dans le cadre de l’ action 12.4 du plan cancer 2014‐2019  visant à l’amélioration des connaissances sur les cancers d’origine professionnelle, une synthèse basée sur le RNV3P de 2001 à 2016  a  permis de décrire des situations professionnelles à risque pour 11 localisations de cancers : bronches et poumon, voies urinaires, sein, rein, larynx, sinus, côlon‐rectum, peau hors mélanome, système nerveux central, hémopathies lymphoïdes matures et leucémies myéloïdes (sélection sur les codes CIM 10 : C00‐C97 et D00‐D09) pour lesquels au moins 100 problèmes de santé au travail ont été enregistrés.

Contact : Pr Marie-Pascale Lehucher-Michel, Chef de service - Médecine et santé au travail, Aix-Marseille Université - Faculté des sciences médicales et paramédicales, Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille (AP-HM) -   Marie-pascale.LEHUCHER@ap-hm.fr

Un nouveau  Décret no 2019-1233 paru le 26 novembre 2019  prévoit la mise en place de centres régionaux de consultation de pathologies professionnelles et environnementales (CRPPE) donnant à ces centres un périmètre géographique d’action élargi à la région et un champ de compétence étendu aux pathologies environnementales. Le directeur général de l'agence régionale de santé est chargé de désigner, après appel à candidatures, un établissement public de santé dans lequel le centre régional de pathologies professionnelles et environnementales sera implanté, pour une durée de cinq ans renouvelable. Ce centre pourra comporter plusieurs unités hébergées dans d'autres établissements de santé de la région. Cette désignation aura lieu selon un cahier des charges national qui précisera notamment la nature de leurs activités de ces centres et leur organisation. Ces centres doivent être placés sous la responsabilité d’un médecin spécialiste en médecine du travail, membre du personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires.  

Ils   auront  pour mission la prévention, le diagnostic et la prise en charge des affections en lien supposé ou avéré avec le travail ou l’environnement ainsi que l’appui aux professionnels de santé, quels que soient leurs lieux et modes d’exercice, pour la réalisation de ces missions.   Ils   assureront  également l’animation de réseaux de professionnels de santé au travail ainsi que l’enseignement et la recherche sur les pathologies professionnelles et environnementales.

Les hémopathies malignes sont parmi les cancers dont l’incidence a le plus augmenté au cours des 30 dernières années. Avec plus de 35 000 nouveaux cas par an, elles représentent désormais 10% des nouveaux cas de cancers en France. Le Groupement d’intérêt scientifique sur les cancers d’origine professionnelle dans le Vaucluse (GISCOP 84) part d’une alerte sanitaire lancée par les médecins du service d’Oncologie-Hématologie du Centre hospitalier d’Avignon (CHA) qui notent une augmentation de l’incidence des cancers hématologiques et un rajeunissement des patients au diagnostic. Alors que ces pathologies sont connues pour leurs liens avec des expositions toxiques (pesticides, rayonnements ionisants, solvants chlorés, etc.), les expositions professionnelles subies par les patients restent peu étudiées et les personnes atteintes sont encore rarement reconnues en maladie professionnelle.

Outre le Centre hospitalier d’Avignon (CHA), le GISCOP 84 réunit l’Ecole des hautes études en science sociales (EHESS), l’Université d’Avignon, le ministère de l’Agriculture, la DIRECCTE PACA, l’Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, la Communauté d’Agglomération du Grand Avignon, la Ligue contre le Cancer via son comité départemental du Vaucluse, l’association Phyto-Victimes, ainsi que de la CRIIRAD. Son équipe pluridisciplinaire est composée de l’équipe médico-sociale du service d’Oncologie-Hématologie du CHA, de chercheurs en sciences sociales et santé publique, ainsi que d’un collectif d’experts des conditions et procédés de travail et des risques toxiques composé d’une quinzaine de membres (médecins du travail, ergo-toxicologues, sociologues, inspecteurs du travail, ingénieurs de prévention, patients experts, etc.). Le GISCOP 84 poursuit trois objectifs : connaître les activités de travail exposant à des cancérogènes ; faciliter l’accès au droit à la reconnaissance et à la réparation des cancers professionnels pour les patients éligibles ; contribuer à la prévention des cancers d’origine professionnelle via la réduction des expositions cancérogènes au travail.

L’enquête s’appuie sur une cohorte incluant tous les patients de lymphome non-Hodgkinien et de myélome multiple diagnostiqués au CHA, centre hospitalier de référence de 7 établissements de soin desservant un bassin de population trans-départements d’environ 600.000 habitants. A partir des cas incidents (≈ 150/an), des entretiens biographiques avec les patients permettent la reconstitution de leurs parcours professionnels, au plus près des activités réelles de travail. Les parcours professionnels sont analysés par le collectif pluridisciplinaire d’experts, qui identifie et caractérise les possibles expositions à des cancérogènes reconnus ( Centre international de recherche sur le cancer , directives européennes). Tout en répondant à un objectif de connaissance, l’identification des expositions permet d’accompagner les patients éligibles à une reconnaissance en maladie professionnelle dans leurs démarches de déclaration, d’étudier les obstacles et inégalités d’accès à ce droit, et d’agir en prévention en coopération étroite avec les acteurs de la santé au travail. Sont également reconstitués, lors des entretiens biographiques, les parcours résidentiels des patients – parcours analysés dans le cadre du volet géographique de l’enquête où sont croisés les lieux de résidence des patients et les données spatiales concernant les sources possibles d’expositions environnementales à des cancérogènes.

Contact : Moritz Hunsmann, directeur du Giscop84 - moritz.hunsmann@cnrs.fr

 

Qu'est-ce qu'une maladie professionnelle ?

Une maladie est présumée professionnelle si elle est la conséquence directe de l’exposition d’un travailleur à un risque professionnel, dans les conditions habituelles de son activité professionnelle.

Pourquoi déclarer une maladie professionnelle ?

L’objectif de la déclaration d’une maladie professionnelle (MP) est de réparer le préjudice subi par le travailleur (exonération du ticket modérateur, indemnisation, rente aux ayant-droits…) et de contribuer à la surveillance des maladies professionnelles pour éviter d’autres cas similaires en améliorant la prévention des risques professionnels dans les entreprises. La demande de reconnaissance en maladie professionnelle peut être effectuée par les salariés, par les retraités et, en cas de décès, par leurs ayant droits.

Processus de déclaration ?

Pour éviter la difficulté de recherche de preuves, la législation de la Sécurité sociale a adopté le système des tableaux pour reconnaître les maladies professionnelles : chaque tableau indique les conditions nécessaires et suffisantes pour que la maladie soit reconnue. Cela signifie que la présence d’autres facteurs de risque n’empêche pas la reconnaissance de la maladie professionnelle.

 

L’intégralité des tableaux est accessible par le moteur de recherche de l'INRS .

 

Pour les maladies ne répondant pas aux critères des tableaux, il existe un système complémentaire de reconnaissance, le Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP), basé sur la démonstration d’un lien direct de causalité entre la pathologie et l’activité professionnelle.

 

Le rôle de chacun ?

Rôle du médecin traitant

Le médecin informe et oriente son patient sur le système de déclaration des maladies professionnelles et il rédige un certificat médical initial (CMI) qu’il remet au salarié.

Rôle du salarié

Le salarié ou ses ayants –droits sollicite la reconnaissance du caractère professionnel de sa maladie en remplissant le formulaire de déclaration de la maladie professionnelle (Cerfa n°60-3950). Le salarié envoi le formulaire, le certificat médical initial et les éventuels examens complémentaires à son organisme de sécurité sociale dans un délai de 2 ans.

Rôle du médecin du travail et/ou de la consultation de pathologie professionnelle

Le médecin du travail ou le médecin de la consultation de pathologie professionnelle (si le patient n’est pas en activité ou n’a pas de médecin du travail) peut donner des conseils pour retracer le parcours professionnel du patient, aider à choisir le tableau s’il identifie le caractère professionnel d’une maladie, mais aussi accompagner l’avenir professionnel du patient (visite de pré-reprise et maintien dans l’emploi…).

Rôle de la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM)

A réception de la déclaration, la CPAM demande une enquête médicale et administrative. Elle envoie un questionnaire en ligne au salarié et à ses employeurs pour retracer ses conditions de travail (sa situation professionnelle, son métier, ses tâches…). Elle informe l’employeur, le médecin du travail et l’inspecteur du travail. La CPAM dispose d’un délai de 4 mois pour statuer (4 mois supplémentaire si le Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles est sollicité).

Rôle du Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP)

Le CRRMP intervient d’une part, si la MP est inscrite dans un tableau mais que toutes les conditions requises ne sont pas remplies et d’autre part si la maladie n’est pas inscrite dans un tableau.

Le CRRMP peut être saisi par le salarié ou par la CPAM.

Rôle de l’employeur

L’employeur se doit de répondre au questionnaire que lui envoi la CPAM et de fournir tous les documents nécessaires pour retracer les expositions de son salarié.

 

Procédure de reconnaissance d’une maladie professionnelle dans le régime général et le régime agricole

 

 

Source : SISTEPACA , Observatoire Régional de la Santé Provence-Alpes-Côte d’Azur

Les informations présentées dans cet article sont disponibles sur le site internet du Système d’information en santé, travail et environnement Provence-Alpes-Côte d’Azur ( SISTEPACA ) animé par l’Observatoire régional de la Santé Provence-Alpes-Côte d’Azur, présenté dans la rubrique "Site Internet" de cette Lettre.

Avec l'appui d'un groupe de travail européen qu'il coordonne, EUROGIP publie un rapport sur la sinistralité et le repérage des cas de cancers professionnels dans neuf pays européens : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Finlande, France, Italie, Suède, Suisse. Une première partie est consacrée à l'évolution depuis 2005 des cas déclarés et effectivement reconnus comme maladies professionnelles, aux cancers les plus fréquents et à des données comparatives sur les neufs pays rapportées au nombre d'assurés. La deuxième partie du rapport traite des programmes qui visent à détecter des cas de cancer à un stade précoce pour améliorer les chances de guérison ainsi qu'aux dispositifs qui aident les victimes à faire valoir leurs droits à une indemnisation au titre de la maladie professionnelle.

Eurogip, 2018-12, 24 p.

Dans l'Union européenne, plus de 100,000 décès par an sont attribuables à des cancers d'origine professionnelle. Tous ces cancers sont évitables par l'élimination des risques dans les processus de production. Cet ouvrage rassemble les contributions de 28 experts pour faire le point sur l'état des connaissances, les nouvelles pratiques de prévention, l'évolution de la législation et la reconnaissance des cancers comme maladies professionnelles. Ce livre vient à son heure dans le contexte de la révision de la directive européenne sur la protection des travailleurs exposés à des agents cancérogènes. Il contribue, par des recherches factuelles, aux débats visant à éliminer les risques de cancer au travail.

Ce rapport dresse un bilan essentiel de l’évolution de la situation épidémiologique des mésothéliomes pleuraux entre 1998 et 2017, en France, en termes d’incidence, de survie, d’expositions des patients atteints et de leur reconnaissance médico-sociale. Malgré l’interdiction de l’usage de l’amiante en 1997 et du fait de l’effet différé de trente à quarante ans entre la première exposition et la survenue d’un mésothéliome, l’incidence du mésothéliome pleural continue à augmenter en France et cette augmentation est encore plus marquée chez les femmes, avec un doublement du nombre de nouveaux cas annuel depuis 1998.

Anabelle Gilg Soit Ilg, Sabyne Audignon, Soizick Chamming’s (et al.), Santé publique France, 2019-06, 103 p.

Le rapport 2019 de l'Assurance maladie branche risques professionnels a pour thème les cancers reconnus d'origine professionnelle. En moyenne, 1840 cancers professionnels sont reconnus chaque année en France, principalement chez des ouvriers retraités et en lien avec l'amiante. En 20 ans, le nombre de cancers professionnels reconnus a été multiplié par 3, pour un coût d'1,2 milliard d'euros aux entreprises à travers leurs cotisations d'accidents du travail (AT) et maladies professionnelles (MP). Parmi les cancers professionnels reconnus, la part liée à l'amiante est prépondérante (80 % sur la période 2013-2017). Il s'agit de cancers du poumon dans 70 % des cas et de mésothéliomes dans 30 % des cas.

CNAMTS, 2019-04, 28 p.

La commission d'enquête constate les insuffisances des politiques de prévention des risques professionnels dans l'industrie. Au-delà des investissements jugés nécessaires pour modifier les modes de production en y intégrant les meilleures protections collectives, les auditions menées par la commission lui ont permis d'identifier quatre axes forts pouvant servir de lignes directrices à une politique renouvelée de prévention des risques professionnels dans l'industrie : mieux organiser la traçabilité des expositions, notamment grâce à un dossier médical personnel de santé au travail, appuyé sur le dossier médical partagé, alimenté par les informations permettant de connaître le parcours professionnel, les expositions passées et les actes de suivi de la santé du salarié ; améliorer l'imputabilité des risques et leur suivi sur les sites, le donneur d'ordres devenant responsable de l'environnement de travail et titulaire d'un devoir de vigilance vis-à-vis de tous les salariés présents sur le site ; relier la prise en charge des victimes à une politique de prévention renouvelée, sur la base d'un cercle vertueux par lequel toute reconnaissance d'une maladie professionnelle doit déboucher sur une action concernant le poste de travail en cause ; créer les outils nécessaires à la mise en place d'une surveillance et d'une culture de la prévention, qui s'appuieraient sur un service public - réseau national unifié de prévention des risques professionnels.

Julien Borowczyk, Pierre Dharréville, Assemblée nationale, 2018-07-19, 150 p.

Ce rapport étudie les effets à court et moyen termes de la survenue d'un cancer sur l'emploi et l'activité. Il utilise la base de données Hygie, produite par l'Irdes à partir des données administratives de la Caisse nationale de l'Assurance maladie et de la Caisse nationale d'assurance vieillesse. Hygie permet de reconstituer la carrière de l'individu ainsi que les événements de santé. Une première partie exploite la dimension rétrospective liée à la carrière et confirme l'effet pénalisant du cancer sur l'activité et l'augmentation des arrêts maladie.

Centre d'études de l'emploi et du travail, 2018-06, 167 p.

Les cancers respiratoires sont les plus fréquents des cancers professionnels, mais très peu de données sont disponibles pour quantifier l’exposition professionnelle aux cancérogènes respiratoires. L’objectif de ce travail était d’évaluer en France la proportion de salariés exposés à des agents cancérogènes respiratoires et d’identifier les groupes professionnels les plus exposés, à des fins de prévention.

BEH, 2018-05-22, n°12-13, pp. 246-251

L'Observatoire REVELA13 enregistre, depuis 2012, les cancers incidents du rein, de la vessie et les leucémies aiguës de l'adulte sur le département des Bouches-du-Rhône, à partir de trois sources de données : les fiches de réunions de concertations pluridisciplinaires, le programme de médicalisation de l'information des établissements hospitaliers et les comptes rendus d'anatomopathologie. Tous les cas sont géolocalisés à l'adresse de résidence au moment du diagnostic. Ce rapport présente la répartition spatiale des cas incidents de ces trois cancers ciblés en prenant en compte l'influence de la défaveur sociale et de l'accès à un spécialiste (cancers urologiques uniquement).

Laurence Pascal, Karine Mantey, Sébastien Cortaredona, Santé publique France, 2019-07, 80 p.

L'étude FOS EPSEAL examine et documente les expériences de santé partagées par les habitants de ces deux villes de front industriel, ainsi que leurs perceptions des facteurs environnementaux qui peuvent avoir un impact sur leur état de santé. Le contenu du rapport est un état de la recherche destiné à être enrichi en fonction des nouvelles analyses quantitatives et qualitatives qui pourront être menées ultérieurement. Ces versions seront mises à la disposition de tous sur le carnet de recherche de l'étude FOS EPSEAL, où l'on peut aussi suivre son actualité : www.fosepseal.hypotheses.org

Johanna Lees, Maxime Jeanjean, Yolaine Ferrier (et al.), ANSES, CNRS, Aix-Marseille Université, Centre Norbert Elias, 2019-06, 124 p.

Une revue des publications sur le cancer chez les pompiers parues depuis l'analyse documentaire réalisée en 2007 par le CIRC a été entreprise dans le but de mettre en évidence de nouvelles preuves de liens ou des indicateurs d'associations possibles entre la profession de pompier et le cancer. Cette revue de la littérature a porté sur 21 sièges de cancer à l'égard desquels certaines preuves de lien non concluantes étaient ressorties des revues antérieures.

Paul Brantom, Ian Brown, Marc Baril, IRSST, 2018, 147 p.

Institut national du cancer (INCa) – Cancer et environnement

Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) - Cancers professionnels

Organisation mondiale de la santé (OMS) - Prévention du cancer

Portail Cancer environnement

Le scandale de l’amiante a laissé des traces qui ne sont pas encore effacées et dont le grand public garde le souvenir. En revanche, on ignore le plus souvent qu’aujourd’hui, parfois même à notre porte, d’autres produits toxiques émanant des activités industrielles empoisonnent des salariés et les populations environnantes. Environ 13,5 % des salariés en France seraient exposés à un ou plusieurs facteurs cancérogènes au cours de leur activité professionnelle, soit environ 2 370 000 salariés. Parmi ces polluants figurent les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), le benzène, les poussières de fer ou encore les huiles minérales.

Jacqueline de Grandmaison, Les Editions de l'Atelier, 2017-10, 154 p.

Cet ouvrage est disponible au prêt au CRES et au CYPRES.

Le site Système d'Information en Santé, Travail et Environnement Provence-Alpes-Côte d'Azur (sistepaca.org) est animé par l'Observatoire régional de la santé depuis 2004 avec le soutien de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) et de l'Association de gestion du fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées (AGEFIPH).

Il s'adresse aux médecins et aux professionnels de santé, s'interrogeant sur l'origine professionnelle possible d'une maladie, sur les risques d'une exposition.

Le site permet de faire le lien entre maladie et travail, grâce à des fiches répertoriant les principales expositions à risque, les maladies professionnelles les plus fréquentes et les métiers associés pour favoriser le dépistage précoce des maladies professionnelles ; des informations sur la surveillance médicale en cas d’exposition et les aides à proposer aux patients pour favoriser le maintien dans l'emploi.

Plusieurs outils en ligne sont proposés : un annuaire régional santé-travail, un agenda d'offre de formations santé-travail, des fiches de conduite à tenir par maladie et par risque, des aides au remplissage des certificats en santé-travail, une entrée thématique maladie professionnelle et une entrée thématique maintien dans l'emploi.

Ce site internet est alimenté et mis à jour par un groupe de travail mensuel pluridisciplinaire composé de médecins du travail, médecins conseils, généralistes et d’acteurs de la prévention et du maintien dans l’emploi.

Par ailleurs, le groupe du SISTEPACA peut intervenir à la demande, en région, pour des séances de formation auprès des professionnels de soin, en présence de médecins praticiens, médecins du travail, médecins conseils et acteurs du maintien dans l’emploi.

Ce numéro du Fil-à-Fil a été réalisé avec les contributions du Pr Marie-Pascale Lehucher-Michel (Médecine et santé au travail, AMU, Faculté des sciences médicales et paramédicales, AP-HM), Luc Décosse (GIPHISE), Cyrielle Orénès (Consultation du risque - Port-de-Bouc - CH de Martigues), Cécile Durand et Moritz Hunsmann (CNRS/EHESS), Laurence Pascal (Santé publique France Cellule PACA-Corse), Hélène Tréhard (ORS Provence-Alpes-Côte d'Azur), Muriel Andrieu-Semmel et  Carine Floch (ARS Provence-Alpes-Côte d'Azur), nous les en remercions.